Homme en visioconférence avec un masque

Chefs d’entreprise, consultez le protocole sanitaire national

Le protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de Covid-19 a été publié lundi 31 août. Depuis le 1er septembre, le port du masque en entreprise, dans des lieux clos, est la règle. L’objectif, limiter la propagation du virus tout en assurant la poursuite de l’activité économique.

La CPME vous informe sur les 7 points à retenir

  • Désignation d’un référent : dans les TPE-PME, cela peut être le dirigeant
  • Le télétravail est recommandé. S’il ne peut être mis en place, s’assurer que toutes les protections nécessaires sont à la disposition des salariés sur le lieu de travail.
  • Les masques doivent être fournis par l’employeur. Pour les masques en tissu, c’est également à l’employeur de les nettoyer.
  • En fonction de votre zone géographique (verte, orange ou rouge), des adaptations des règles sanitaires sont à prévoir.
  • Atelier, open space, bureau individuel : certaines adaptations au port du masque sont possibles, notamment lorsque la règle des 4m2 est respectée.
  • Le nettoyage et la désinfection des espaces de travail doivent être régulièrement effectués.
  • L’employeur n’est pas tenu d’organiser des tests de dépistage pour ses salariés. En revanche, il peut relayer les messages des autorités sanitaires.

Présente depuis le début des concertations, la CPME a été entendue sur plusieurs de ses demandes comme : le maintien de dérogations dans certaines activités comme les HCR et la possibilité donnée aux travailleurs d’être plusieurs dans un véhicule utilitaire. En revanche, la Confédération regrette la grande complexité induite par les différents cas en fonction de la zone géographique d’implantation de l’entreprise.

La ministre du Travail, Elisabeth Borne, a par la suite déclaré que les entreprises disposaient d’un délai pour mettre en œuvre ces mesures. Toutefois, les modalités de contrôle ne sont pas précisées. 

Retrouvez toutes les mesures dans le protocole national