CESE-CESR

Calendrier

L M M J V S D
      1 2 3 4
5 6 7 8 9 10 11
12 13 14 15 16 17 18
19 20 21 22 23 24 25
26 27 28 29 30    

  Juin 2017  

 

Rechercher

 
Pavé de gauche
 

zoomsur.gif

Pavé de gauche 2
Pavé de gauche 3
Pavé de gauche 4
Accueil > Social - Formation
Social - Formation

Emploi

Conclusions de la concertation sur le « développement du télétravail et du travail à distance » Recours à l’activité partielle Circulaire UN-UT du 23-05-16 - Décret du 18-05-16 fixant les dates limites pour la transmission obligatoire de la DSN Circulaire du 29 Mars 2016 sur la Circulaire interministérielle du 1er Janvier 2016 Instruction interministérielle du 18 Février 2016 sur l'épargne salariale Aide à l’embauche dans les petites et moyennes entreprises La circulaire du 20 janvier 2016 sur le Décret du 19 Janvier 2016 Instruction de la DGEFP du 1er Octobre 2015 « relative à l'aide à l'embauche d'un premier salarié» Décret du 3 Juillet 2015 instituant une aide à l’embauche d’un premier salarié Ordonnance du 18-06-2015 relative à la simplification des déclarations sociales des employeurs Circulaire DSS/SD5B/2015/99 du 1er Janvier 2015 Simplification et sécurisation des modalités d’application des règles en matière de temps partiel Décret du 12 Septembre 2014 portant majoration de l’aide accordée au titre du contrat de génération Décret du 8 septembre 2014 relatif aux garanties d'assurance complémentaire santé des salariés Amplifier l'action pour l'emploi Diversifier et renforcer les moyens de l’insertion professionnelle des jeunes Loi du 4 août 2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes Circulaire du 27 mars 2014 relative à l'Ordonnance du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives Circulaire DGT du 18 Mars 2014 relative à la base de données économiques et sociales et aux délais de consultation du comité d'entreprise et d'expertise Propositions de la CGPME destinées à favoriser le développement de l’emploi dans les TPE/PME Relevé de conclusions des réunions paritaires des 28 Février et 5 Mars 2014 sur le Pacte de Responsabilité Circulaire du 15 Janvier 2014 sur le Décret du 27 Décembre 2013 Action et position de la CGPME sur les contrats de travail à temps partiel Parution des décrets et arrêtés suite à la Loi du 14 Juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi Parution des décrets et arrêtés faisant suite à la Loi du 14 Juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi Loi du 14 Juin 2013 relative à la sécurisation de l’emploi Position de la CGPME sur le texte de loi relatif à la sécurisation de l'emploi définitivement adopté le 14 mai 2013 par les Assemblées Parlementaires Position de la CGPME concernant les rapports sur 'les aides aux entreprises en faveur de l'emploi' du Conseil d'Orientation pour l'Emploi Mise en oeuvre du contrat de génération Synthèse sur la correspondance entre l'ANI du 11/01/2013 sur la sécurisation de l'emploi et le projet de loi adoptée par l'Assemblée Nationale le 09/04/2013 Position de la CGPME sur le projet de loi relatif a la sécurisation de l’emploi déposé sur le Bureau de l'Assemblée Nationale Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2013 sur la sécurisation de l'emploi Document de synthèse des propositions de la CGPME dans le cadre de la négociation sur la sécurisation de l'emploi Accord National Interprofessionnel du 19 octobre 2012 relatif au contrat de génération Les différentes formules destinées à favoriser l'insertion professionnelle des jeunes Dernières statistiques sur le chômage Emploi et TPE-PME : Rappel du contexte Autres propositions de la CGPME en matière d'emploi Les grandes options de la CGPME en matière d'emploi compte tenu des premières mesures annoncées par les pouvoirs publics Transfert (partiel) du financement de certaines cotisations de Sécurité Sociale sur la TVA et la CSG Décret du 7 Février 2012 concernant le dispositif dit zéro charges dans les TPE pour les embauches de jeunes de moins de 26 ans Réactivation du dispositif dit zéro charges dans les TPE pour les embauches de jeunes de moins de 26 ans Accord National Interprofessionnel du 11 Juillet 2011 Dispositif de pénalité financière en matière d’égalité entre les femmes et les hommes Accord National Interprofessionnel du 7 avril 2011 sur l'accompagnement des jeunes demandeurs d'emploi Circulaire du 15 janvier 2010 sur l'emploi des seniors Circulaire du 24 décembre 2009 sur l'emploi des seniors Circulaire du 21 juillet 2009 sur les accords ou plans d'actions en faveur des seniors Accord National Interprofessionnel du 8 juillet 2009 sur la gestion sociale des conséquences de la crise économique sur l'emploi Décrets du 15 juin 2009 instituant notamment une aide à l'embauche des jeunes de moins de 26 ans en contrat de professionnalisation Avenants du 18 mai 2009 à l'Accord National Interprofessionnel du 11 janvier 2008 sur la modernisation du marché du travail Guide de la Halde pour les PME, les TPE et l’artisanat Décret du 7 juillet 2011 relatif à la mise en oeuvre des obligations des entreprises pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
<